Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre :

“Esprit brocante” et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.

Caractéristiques des produits

Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande.

Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l’acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site “Esprit brocante” n’est pas assujetti à la TVA.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client

Commandes

Les articles mis en vente sont détaillés dans un message.
Pour commander, il suffit de cliquer sur la rubrique CONTACTEZ L'AUTEUR et m'adresser votre demande en indiquant la référence du produit, la quantité désirée ainsi que votre nom et adresse complète.
Je vous indiquerai par retour la disponibilité ou éventuellement le délai de réalisation ainsi que les frais de port.

Les règlements sont attendus sous 5 jours.
Passé ce délai, les commandes sont systématiquement annulées

Effectuer le paiement dans les conditions prévues (chèque)

Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Frais de transport

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo ou lettre) Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.

Délais

Les délais de livraison vont de 5 et 7 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé, le vendeur informera l’acheteur du délai de fabrication.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

L’acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.
Les frais pour le retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Responsabilité

Le vendeur décline toute responsabilité liée à

d'éventuels retards, vols, pertes

ou

détériorations du colis par La Poste ou le transporteur.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de “Esprit brocante” sont et restent

la propriété intellectuelle et exclusive de “Esprit brocante”

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de “Esprit brocante”.

Mentions légales
Enseigne : “Esprit brocante”

Numéro de siret en cours d'attribution.

TVA non applicable, art.293 B du CGI

Conditions Générales de Vente Les présentes

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